Documents téléchargeables

2026 :
Publié le 13 février 2026
2026003 Stationnement interdit rue de l'Eglise
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2025 :
Publié le 13 février 2026
2025005_Arrete_municipal_constatant_l_incorporation_de_biens_dans_le_domaine_communal
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2024 :
Publié le 13 février 2026
2024
2021 :
Publié le 10 septembre 2021
Arrêté Municipal AR_2021_21
Arrêté Municipal concernant l'obligation d'entretien des trottoirs, devants de portes, caniveaux et végétation le long du domaine public
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2020 :
Publié le 23 octobre 2020
Arrêté Municipal AR_2020_22
Arrêté Municipal concernant l'incorporation de biens sans maître dans le domaine communal
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Publié le 07 octobre 2020
Information de la Direction Départementale des Territoires
Informations sur les taxes d'urbanisme
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Publié le 29 septembre 2020
Convention fourrière avec la SPA
Procédure en cas d'animal en état d’errance.
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Publié le 21 septembre 2020
Arrêté préfectoral DDT02-202009-01
Arrêté préfectoral du 16 septembre concernant la limitation des usages de l'eau
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Publié le 21 septembre 2020
Arrêté Municipal AR_2020_19
Arrêté municipal concernant les horaires d'utilisation des terrains de pétanque et la réglementation des bruits de voisinage
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Publié le 02 septembre 2020
Arrêté Préfectoral CAB-2020/348
Port du masque aux abords des écoles, collèges et lycées du département de l'Aisne
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