Documents téléchargeables

avril2024 :
Publié le 13 février 2026
2024013 Budget Primitif
Consulter
Publié le 13 février 2026
2024014 Affectation de résultat global de fonctionnement de l’exercice 2023
Consulter
Publié le 13 février 2026
2024012 Bien sans maître
Consulter
Publié le 13 février 2026
2024011 Compte de Gestion 2023
Consulter
Publié le 13 février 2026
2024010 Compte administratif 2023
Consulter
mars2024 :
Publié le 13 février 2026
2024009 Vote des taux des impôts directs locaux 2024
Consulter
janvier2024 :
Publié le 13 février 2026
2024003 Demande de subvention pour la création de trottoir rue de Samoussy
Consulter
Publié le 13 février 2026
2024008 Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits
Consulter
Publié le 13 février 2026
2024005 Remplacement en tout ou partie de la contribution de la commune au titre de la défense incendie
Consulter
Publié le 13 février 2026
2024007 Loi APER - ZAENR
Consulter
Publié le 13 février 2026
2024004 Réduction du nombre de jours d’enseignement par semaine pour l’école de la Rouillée
Consulter
Publié le 13 février 2026
2024002 Demande de subvention pour la création de trottoir rue Marceau Mascres
Consulter
Publié le 13 février 2026
2024001-Demande de subvention pour la création de trottoir rue du chemin vert
Consulter