Documents téléchargeables

novembre2025 :
Publié le 13 février 2026
2025024 Approbation du règlement du cimetière et fixation des tarifs
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Publié le 13 février 2026
2025025 Décision modificative – Inscription en recettes et dépenses d’investissement liées à la vente de parcelles
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Publié le 13 février 2026
2025023 Installation de feux tricolores – rue de Marchais
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octobre2025 :
Publié le 13 février 2026
2025020 Cession amiable parcelle B n°1932
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juin2025 :
Publié le 13 février 2026
2025019 Cessions amiables de parcelles
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Publié le 13 février 2026
2025016 Vente de biens immobiliers récupérés au titre des biens sans maître
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Publié le 13 février 2026
2025017 Ouverture d’une ligne de trésorerie auprès du Crédit Agricole
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mai2025 :
Publié le 13 février 2026
2025012 Changement de la tarification cantine et périscolaire
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Publié le 13 février 2026
2025014 Signature d’un avenant à la promesse de bail dans le cadre des biens sans maître – Intégration des parcelles
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avril2025 :
Publié le 13 février 2026
2025009 Vote du budget 2025
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Publié le 13 février 2026
2025011 Délégation de signature de Monsieur le Maire à la secrétaire de mairie concernant l’État Civil
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Publié le 13 février 2026
2025007 Vote des taux d’imposition 2025
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février2025 :
Publié le 13 février 2026
20250002 Délibération autorisant la signature de la convention ADICA pour une prestation d’accompagnement
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janvier2025 :
Publié le 13 février 2026
2025001 Délibération autorisation l’incorporation des biens dans le domaine communal
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Publié le 13 février 2026
2025002 Délibération remplacement en tout de la contribution de la commune, au titre de la défense extérieure incendie
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