Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par année depuis le 1er juillet 2022
Arrêtés municipaux et préfectoraux Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information

Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par années

Délibérations de l'année 2026
Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022

Documents téléchargeables

mars2026 :
Publié le 24 mars 2026
2026014 Délégation au Maire
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Publié le 24 mars 2026
2026013 Répartition des Adjoints et des Conseillers municipaux au sein des différentes commissions communales
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Publié le 24 mars 2026
2026012 Fixation des indemnités de fonction du maire et des adjoints
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Publié le 24 mars 2026
2026011 Élection des adjoints au maire
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Publié le 24 mars 2026
2026010 Détermination du nombre d'adjoint au maire
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Publié le 24 mars 2026
2026009 Élection du Maire
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Publié le 24 mars 2026
2026008 Installation du Conseil Municipal
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Publié le 12 mars 2026
2026007 Mise en place d’une campagne de stérilisation des chats errants en partenariat avec la SPA
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Publié le 12 mars 2026
Note de synthèse pour le vote du budget communal 2026
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Publié le 12 mars 2026
2026006 Vote du budget primitif 2026
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Publié le 12 mars 2026
2026005 Vote des taux d'imposition
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Publié le 12 mars 2026
2026004 Vote des subventions communales 2026
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